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Éditeur du site

Dénomination

DE.H.VS

Forme juridique

Entrepreneur Individuel (EI)

Représentant

Hadrien Hubert

Adresse

64 rue Raymond Poincaré, 54000 Nancy, France

Email de contact

legal@incipite.com

SIREN

844 889 428

SIRET

844 889 428 000 18

TVA

Non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)

Code APE

5829C — Édition de logiciels applicatifs

Directeur de publication

Hadrien Hubert

Hébergement

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Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, l'Éditeur désigne le médiateur de la consommation suivant : Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris (CMAP) — 2 rue de Viarmes, 75001 Paris — mediateur@cmap.fr — www.cmap.fr. Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur et peut être exercé avant tout recours judiciaire en cas de litige non résolu à l'amiable.

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