Preuve d'antériorité

Prouver que vous avez créé en premier — avant qu'un litige ne vous impose de le démontrer

Qu'est-ce qu'une preuve d'antériorité ?

Une preuve d'antériorité est un élément de preuve qui établit qu'une œuvre — texte, image, composition, logiciel, design — existait à une date précise, sous une forme donnée. Elle ne prouve pas la paternité dans l'absolu, mais elle prouve l'antériorité : "j'ai créé ça avant vous."

C'est un outil de défense, pas d'attaque. Elle est utile si quelqu'un conteste la date de votre création, tente de vous opposer son propre travail comme antérieur, ou si vous devez prouver que vous n'avez pas copié quelqu'un d'autre.

Pourquoi les méthodes classiques ne suffisent plus

L'enveloppe Soleau (INPI, 15 €) est valable 5 ans et prouve la date de dépôt — pas la date de création réelle. Elle est utile pour les inventions, moins pour les œuvres de l'esprit.

L'email à soi-même ne prouve rien : les métadonnées d'un email sont facilement falsifiables. Un tribunal ne l'acceptera pas comme preuve recevable.

Le dépôt notarié coûte entre 80 et 200 € et offre une date certaine — mais le notaire atteste de la date de présentation, pas de la date de création.

Ce que l'horodatage blockchain prouve

L'horodatage blockchain fonctionne autrement : il extrait une empreinte numérique unique (hash SHA-256) de votre fichier, puis ancre cette empreinte dans la blockchain Bitcoin. Le résultat est une preuve cryptographique que ce fichier existait, dans cet état exact, à une date et une heure précises.

Cette preuve est vérifiable par n'importe qui, partout dans le monde, gratuitement, à perpétuité. Elle ne dépend d'aucun serveur, d'aucune entreprise, d'aucun gouvernement. Tant que la blockchain Bitcoin existe, la preuve existe.

C'est ce que fait Incipite, en utilisant le protocole ouvert OpenTimestamps créé par Peter Todd — l'un des pionniers de Bitcoin.

Ce qu'elle ne remplace pas

La preuve d'antériorité n'est pas un dépôt légal. Elle ne vous donne pas automatiquement des droits d'auteur — ces droits naissent dès la création de l'œuvre, en droit français.

Elle ne remplace pas non plus le dépôt SACEM pour les auteurs-compositeurs, le dépôt SCAM pour les journalistes et documentaristes, ou le brevet INPI pour les inventions. Ces dispositifs offrent des protections complémentaires, souvent plus larges.

Pensez à la preuve d'antériorité blockchain comme une couche additionnelle : rapide, peu coûteuse, techniquement indiscutable — et disponible dès aujourd'hui, avant que vous sachiez si vous en aurez besoin.